Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 81 à 90 sur 178 des éléments.
Recherche
Immatriculer un avion ultra-léger de type évolué
1
Procédures de lutte contre les incendies provoqués par les piles au lithium d’appareils électroniques portatifs - Alerte aux difficultés en service
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Faire une demande de participation aux programmes de chaîne d'approvisionnement sécurisée
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433) : Modifications réglementaires
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires : projets financés récemment
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS‑ALINÉAS 705.124(2)b)(i), (ii) ET (iii) ET DES DIVISIONS 705.124(2)b)(iv)(B) ET (E) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN, DU PARAGRAPHE 725.124(34) ET DE L’ALINÉA 725.124(39)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIA...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ETDU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L’ALINÉA 3.4.2 D) DU Manuel d'exploitation tout temps (catégories II et III) (TP 1490)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 571.04 ET 571.08, DES PARAGRAPHES 571.10(1) ET DE L’ALINÉA 573.11(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page courante
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
93
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
7
Services aériens commerciaux
7
Publications
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
2
Services généraux
88
Transport maritime
75
Transport routier
30
Marchandises dangereuses
23
Programmes
16
Campagnes
14
Transport ferroviaire
8
Marine
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
140
2022
75
2021
136
2020
378
2019
491
2018
287
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
170
Corporate
1
Type de contenu
Page
169
Publication
4
Sujet
4
Service
1
Type
Type