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Transports Canada
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Affichage de 241 à 250 sur 265 des éléments.
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Exigences relatives à l’utilisation d’un système de registres électroniques - BSN No.: 08/2024
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Rapport de Transports Canada sur la mise en œuvre des instructions du ministre pour éviter la complicité dans les cas de mauvais traitement infligés par des entités étrangères (2023)
1
Exigences en vigueur et nouvelles exigences en matière d’assurance pour certains bâtiments - BSN No.: 09/2024
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : Mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 10/2024
1
Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
TP 15595 - L’offre de cours d’apprentissage à distance, en ligne et mixte
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13
Campagnes
6
Marine
5
Transport ferroviaire
4
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
679
2022
420
2021
488
2020
734
2019
1150
2018
643
2017
423
2016
446
2015
554
2014
254
2013
473
2012
429
2011
311
2010
2188
2009
276
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
113
Maritime
72
Corporate
23
Routier
13
TMD
13
Ferroviaire
6
Type de contenu
Page
238
Publication
23
Sujet
3
Service
1
Type
Type