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Affichage de 601 à 610 sur 1026 des éléments.
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Partie E – dispositifs interconnectés
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Faire une demande de financement au PCZE
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Changement relatif à la certification d’inspection radio en raison de la fin de l’Accord entre le Canada et les États-Unis d’Amérique visant à assurer la sécurité sur les Grands Lacs par la radio, 1973. - BSN No.: 21/2023
1
Annexe de la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers de Transports Canada (Non auditée) pour l'exercice financier 2022-2023
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Modifications à la norme approuvée et aux poids pondérés dans le Manuel d’information aéronautique de Transports Canada - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-07
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L'ALINÉA 801.08b) DU RÉGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES DÉFINITIONS, DU PARAGRAPHE 4.1.2 DU CHAPITRE 1, DES PARAGRAPHES 9.4.4, 10.5.2 ET 11.5.1 DU CHAPITRE 2, DES ARTICLES 1.0, 1.1,...
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Mesures hydroacoustiques des données acoustiques de la SIMRES : Détections de mammifères marins de février à décembre 2020 au large de Monarch Head et d’East Point, île Saturna, C.-B.
1
Système de gestion des certificats de sécurité (SGCS) - Modelé d’une politique de certification
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 703.38, 704.33 ET 705.40 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC) ET DES DIVISIONS 723.38(3)c)(ii)(A) ET 724.33(3)c)(ii)(A) AINSI QUE DE LA SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMME...
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16. Nouveaux traversiers
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1
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