- Article 18 - Panneau « Préparez-vous-à-arrêter à un passage à niveau » (MUTCDC WB-6) »
- Article 19 – Interconnexion des feux de circulation avec système d’avertissement
- Article 20 – Signaux interconnectés – inspection et essais
L'autorité responsable du service de voirie ou l'autorité compétente (privée ou publique) et la ou les compagnies de chemin de fer visées, selon le cas, doivent déterminer conjointement les besoins en matière de dispositifs pour passages à niveau devant être interconnectés, et choisir ensemble le plus pertinent. Ils doivent également déterminer le besoin de commande prioritaire, le type de commande prioritaire, l'intervalle de temps pour le pré-déclenchement prioritaire, le délai de dégagement des barrières (voir manuel de l'AREMA, partie 3.1.15). Lors de l'étude des besoins, une évaluation rigoureuse, telle que décrite à l'article 31 du présent guide, des paramètres de tous les sites, y compris les séquences de fonctionnement et la synchronisation des feux, l'utilisation des signaux de préannonce ou des signaux de coupure des files d'automobiles, les dispositifs d'avertissement, les délais d'avertissement et l'incidence des délais d'avertissement sur les opérations ferroviaires doit être effectuée.
L'autorité responsable du service de voirie ou l'autorité compétente devrait considérer l'installation d'un système de signalisation routière ou de dispositifs d'avertissement actifs aux endroits où une intersection routière n'est pas contrôlée par des feux situés sur le passage à niveau (doté ou non d'un système d'avertissement) ou près de celui-ci, et où une file de véhicules se forme à l'intérieur de l'aire de stockage. Voir la partie B « Signaux lumineux » du Manuel canadien de la signalisation routière, 6e édition, pour obtenir de plus amples renseignements. Les contrôleurs de feux de circulation doivent être interconnectés et dotés d'un déclenchement prioritaire si telles sont les exigences du Manuel canadien de la signalisation routière.
Lorsqu'un contrôleur de feux de circulation ou d'autres dispositifs de contrôle du trafic sont interconnectés à un système d'avertissement pour passage à niveau, une étiquette doit être apposée sur l'armoire du contrôleur de feux de circulation et le logement du système d'avertissement pour informer le personnel de l'entretien qu'il y a une interconnexion. L'étiquette doit fournir les numéros de l'agence publique responsable des feux et du département d'entretien de la compagnie de chemin de fer.
Article 18 - Panneau « Préparez-vous-à-arrêter à un passage à niveau » (MUTCDC WB-6) »
18.0 Objet et délai (où et quand)
Le panneau « Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau », doit être installé à un nouveau passage à niveau doté d'un système d'avertissement si:
- L'abord routier est une route express, compte tenu des caractéristiques prévues pour une route express au tableau 10-4 des Normes sur les passages à niveau (NPN); (articles 43 et 51 du RPN);
- Au moins un ensemble de dispositifs lumineux avant du système d'avertissement n'est pas clairement visible dans les limites de la distance de visibilité d'arrêt d'au moins une des voies de l'abord routier; ou
-
Les conditions météorologiques au passage à niveau masquent de façon répétée la visibilité du système d'avertissement.
Remarque : Les passages à niveau existants doivent également respecter l'article 18.0 a) à c) d'ici le 28 novembre 2022 ou le 28 novembre 2024 (articles 67 et 81 du RPN). (Voir l'article 2 pour obtenir de plus amples renseignements sur les modifications aux délais prévus dans le RPN.)
Le panneau « Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau » doit respecter les normes prévues aux sections suivantes.
18.1 Exigences générales
Le panneau « Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau », doit être tel qu'illustré à l'article A3.6.6 du Manuel canadien de la signalisation routière, doit être conforme aux spécifications pertinentes à l'article A1.6 du manuel et doit fonctionner dans les cas suivants :
- Avant le déclenchement des dispositifs lumineux du système d'avertissement;
- Pendant que les feux clignotants du système d'avertissement fonctionnent.
18.1.1 Le panneau Préparez-vous à arrêter au passage à niveau (WB-6) doit être installé au point qui marque la SSD, tel que déterminé à l'article 7.2 et illustré à la Figure 18-1 a). Lorsque les conditions propres au site le justifient, le dispositif de préparation à l'arrêt au passage à niveau peut être installé plus près de la SSD, mais il doit maintenir la visibilité de la SSD comme montre la Figure 18-1 b).
18.2 Déclenchement préalable du panneau
Le délai de déclenchement préalable du panneau doit être le plus élevé des délais qu'il faut à un véhicule roulant à la vitesse de référence du passage à niveau pour dépasser un panneau « Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau » désactivé et à ce véhicule pour :
- Dégager le passage à niveau avant l'arrivée du matériel ferroviaire lorsqu'un système d'avertissement sans barrières est en place (TSSD, formule trouvée ci-dessous);
- Dégager le passage à niveau avant que les lisses des barrières commencent à descendre (TSSD, formule trouvée ci-dessous) lorsqu'un système d'avertissement avec barrières est en place.
Formules :
Où :
La SSD est calculée conformément à l'article 7.2.
Le cd est calculé conformément à l'article 10.2.1
L est la longueur du véhicule de conception sélectionné.
Où :
Le TGSSD est calculé conformément à l'article 10.4.1
18.3 Batterie de secours
Lorsqu'un panneau « Préparez-vous à vous arrêter au passage à niveau » est installé, il faut prévoir quatre (4) heures d'alimentation de secours ininterrompue pour ce panneau.
Remarque : Il s'agit d'une exigence qui vise tous les panneaux « Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau » installés après le 28 novembre 2014. Les panneaux existants avant cette date n'ont pas besoin de respecter cette exigence, mais cela serait toutefois considéré une pratique exemplaire d'ingénierie. (Voir l'article 2 pour obtenir de plus amples renseignements sur les modifications aux délais prévus dans le RPN.)
Plans et documents
Les plans et formulaires relatifs aux panneaux « Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau », aux feux de circulation interconnectés à des systèmes d'avertissement de passage à niveau et à des feux de circulation installés à la place de systèmes d'avertissement de passage à niveau doivent comporter au minimum :
- Un plan de localisation;
- Un circuit et un plan électrique;
- Les caractéristiques de synchronisation et de fonctionnement;
- Toutes les autres données nécessaires pour procéder à l'inspection, à la mise à l'essai et à l'entretien conformément à ces normes.
Les modifications apportées à certaines pièces des systèmes doivent être indiquées sur les plans. Ces modifications doivent être datées et paraphées par la personne qui en est l'auteure. Lorsqu'un changement est apporté, une copie actualisée des plans doit être accessible le plus vite possible au passage à niveau (paragraphe 93(3) du RPN).
Figure 18-1 Panneau « Préparez-vous à vous arrêter à un passage à niveau »
a)
b)
Article 19 - Interconnexion des feux de circulation avec système d'avertissement
19.1 Objet et délai (où et quand)
Une interconnexion doit être assurée à un passage à niveau où la vitesse de référence est égale ou supérieure à 25 km/h (15 mi/h) et où il y a moins de 30 m entre le rail le plus près du passage à niveau et la chaussée du carrefour routier muni de feux de circulation.
Remarque : Si une interconnexion est en place à un passage à niveau où le RPN n'en prévoit pas un, elle doit respecter les exigences des articles 19.2 à 19.4 des NPN.
De plus, si un feu de circulation est installé à un passage à niveau qui correspond aux spécifications prévues à la section 19.1 des NPN, le système d'avertissement doit être interconnecté au feu de circulation et l'interconnexion doit respecter les normes énumérées ci-après.
19.2 Exigences générales
Sauf indication contraire dans les NPN ou le RPN, la conception et le fonctionnement de l'interconnexion des feux de circulation avec système d'avertissement à un passage à niveau correspondant aux spécifications de l'article 19.1 doivent être conformes à la partie 3.1.10 Communications and Signals Manual de l'AREMA.
19.3 Temps minimal requis
L'interconnexion des feux de circulation avec système d'avertissement doit:
- Laisser suffisamment de temps aux conducteurs de véhicules pour dégager le passage à niveau avant l'arrivée du matériel ferroviaire sur la surface de croisement;
- Empêcher les véhicules en provenance du carrefour de s'avancer vers le passage à niveau.
19.4 Batterie de secours
Lorsque des feux de circulation sont interconnectés à un système d'avertissement, il faut prévoir une alimentation de secours ininterrompue par batteries de quatre (4) heures pour les feux de circulation.
Article 20 - Signaux interconnectés – Inspection et essais
20.0 Essais et maintenance
Voir l'article 2 pour obtenir de plus amples renseignements sur les modifications aux délais prévus dans le RPN.
Sauf indication contraire dans la présente partie, l'inspection, l'essai et l'entretien du dispositif d'interconnexion des feux de circulation à un système d'avertissement de passage à niveau doivent être conformes aux exigences de la norme ITE Pre-emption Practices et du Communications and Signals Manual de l'AREMA.
Les panneaux « Préparez-vous à vous arrêter à un passage à niveau » et les feux de circulation interconnectés doivent être entretenus, inspectés et mis à l'essai conformément à la conception, aux plans et aux formulaires pour s'assurer qu'ils fonctionnent comme prévu (articles 93(2) 95 et 96 du RPN).
Remarque : Tous les essais et les entretiens des dispositifs suivants doivent être menés conjointement avec la compagnie de chemin de fer et l'autorité responsable du service de voirie. Voir l'appendice L pour consulter les « Lignes directrices pour l'inspection et l'essai de l'interconnexion de feux de circulation routière et de systèmes d'avertissement de passage à niveau ».
20.0.1 Les fréquences des inspections et des essais pour les panneaux « Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau », les feux de circulation interconnectés et les feux de circulation installés en guise de système d'avertissement de passage à niveau doivent être conformes aux indications du Tableau 17-2 pour les compagnies de chemin de fer et à celles du Tableau 17-2 pour les autorités responsables du service de voirie. Compte tenu des circonstances, il se peut que l'on doive faire les inspections et les essais à des intervalles plus courts que ceux qui sont mentionnés dans la présente.
20.0.2 L'inspection et les essais des éléments décrits dans la colonne 2 du tableau 20-1 des NPN doivent être effectués selon la fréquence indiquée dans la colonne 3 (tel qu'indiqué dans le tableau 17-1 des NPN) (paragraphe 96(2) du RPN).
20.0.3 Lorsque l'autorité responsable du service de voirie procède à l'inspection, aux essais ou à l'entretien d'un dispositif de contrôle du trafic, elle doit avoir, sur place, les renseignements relatifs aux paramètres de fonctionnement dudit dispositif (paragraphe 96(3) du RPN).
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ARTICLE |
Éléments et exigences relatives à l'inspection et aux essais |
Fréquence |
|---|---|---|
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1 |
Panneaux « Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau » et feux de circulation interconnectés, après une installation, une réparation, un réglage ou un entretien |
Immédiatement |
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2 |
Panneau « Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau »: visibilité des feux |
Annuellement |
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3 |
Feux de circulation installés à un passage à niveau à la place d'un système d'avertissement: propreté, visibilité des feux et dommages physiques |
Annuellement |
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4 |
Déclenchement et fonctionnement du feu de circulation avec système d'avertissement |
Annuellement |
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5 |
Déclenchement et fonctionnement du Panneau « Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau » |
Annuellement |
Remarque : L'autorité responsable du service de voirie doit assurer l'intégrité du câble reliant le système d'avertissement et les dispositifs interconnectés. L'entretien de la gaine d'isolation du câble, l'inspection et la mise à l'essai doivent être effectuées au moins une fois tous les 10 ans, tel qu'indiqué dans le tableau 17-2 des NPN.
Voir l'appendice K et l'appendice L ou les détails relatifs à chaque exigence des essais décrits dans le Tableau 20-1.