Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
… la Loi sur les eaux navigables canadiennes pour recouvrer une partie des coûts de traitement des demandes d’approbation … la loi elle-même. Si vous n’êtes toujours pas certain d’avoir compris les exigences qui s’imposent à vous … « ouvrage » se défini comme toute structure, dispositif ou autre chose, qu’elle soit temporaire ou permanente, …
32.056
… Le Programme de transfert des installations portuaires (PTIP) a été créé pour faciliter le transfert des installations portuaires administrées par … Liste des ports dans le cadre du PTIP … Programme de transfert des installations portuaires …
23
… année sa brochure et ses cartes postales sur la sécurité nautique, élaborera un sondage et distribuera des … télévisés, en anglais et en français, sur la sécurité nautique, qui mettront l’accent sur la navigation avec les … en les encourageant à avoir un comportement de sécurité nautique sur l’eau et près de l’eau afin que les règles de …
41.038