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Transports Canada
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Affichage de 221 à 230 sur 230 des éléments.
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Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Procédure de l’examen médical pour l’obtention ou le maintien d’un brevet ou d’un certificat de pilotage par un navigateur - BSN No.: 25/2023
1
Agit pour l’environnement
1
TP 10943 – Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité
1
TP 15415 – Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments
1
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 26/2023
1
Entrée en vigueur du Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments - BSN No.: 27/2023
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Sujets
(-) Services généraux
Transparence
137
Consultations
15
Lois et règlements
14
Galerie de vidéos
6
Politiques
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Aviation
140
Centre d’innovation
60
Transport routier
55
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
30
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Inspection et certification des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Conception
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Programmes
35
Marchandises dangereuses
32
Transport ferroviaire
27
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
4
Initiatives
3
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
163
(-) 2023
2022
113
2021
130
2020
193
2019
287
2018
158
2017
150
2016
194
2015
270
2014
73
2013
211
2012
81
2011
76
2010
445
2009
2
0202
1
Catégorie
Maritime
57
Corporate
41
Aviation
12
Routier
7
TMD
5
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
172
Publication
58
Type
Type