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Le ministre Alghabra autorise le Père Noël à voyager dans l'espace aérien canadien
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Ressources humaines - Janvier à mars 2014
1
Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
1
Mesures prises par Transports Canada afin de donner suite aux recommandations du BST
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada pour le trimestre terminé le 30 juin 2014
1
Annexe de la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers Transports Canada Exercice financier 2013-2014
1
Cadre juridique
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique du Plan de protection des océans renouvelé
1
Rapport annuel 2019 au ministre des transports – Mise en œuvre des Directives ministérielles visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements par des entités étrangères
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Ministère des Pêches et des Océans
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Maritime
2159
(-) Corporate
Routier
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Ferroviaire
534
TMD
524
Surface
30
Type de contenu
Page
1527
Publication
43
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Service
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