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L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
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Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 1)
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Parlons sécurité des embarcations de plaisance
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Parlons gestion proactive des navires
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Proposition de modernisation des frais - Assurance maritime
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Parlons modifications proposées au Règlement sur la sécurité de la navigation
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Parlons documents d’expédition électroniques
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Sensibilisation accrue aux activités maritimes
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Proposition de modernisation des frais pour les approbations de produits aéronautiques
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Participation du public et consultations
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Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
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Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
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Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
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Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
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Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
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Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
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Corporate
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TMD
15
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261
Publication
1
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