Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1311 à 1320 sur 2228 des éléments.
Recherche
Protocole d'entente entre DRH et BST
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Région du Québec
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS‑ALINÉAS 705.124(2)b)(i), (ii) ET (iii) ET DES DIVISIONS 705.124(2)b)(iv)(B) ET (E) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN, DU PARAGRAPHE 725.124(34) ET DE L’ALINÉA 725.124(39)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIA...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ETDU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L’ALINÉA 3.4.2 D) DU Manuel d'exploitation tout temps (catégories II et III) (TP 1490)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 571.04 ET 571.08, DES PARAGRAPHES 571.10(1) ET DE L’ALINÉA 573.11(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA SECTION 7.1 DU CHAPITRE 3 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)b)(i) ET (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 421.71(3)b) ET 421.79(3)b) DE LA NORME 421 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
128
Page
129
Page
130
Page
131
Page courante
132
Page
133
Page
134
Page
135
Page
136
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Publications
1143
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
395
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Navigabilité des aéronefs
12
Sécurité des drones
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
4
Aviation civile
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Programmes
1
Date
2024
104
2023
141
2022
61
(-) 2021
2020
383
2019
490
(-) 2018
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
2012
155
2011
203
(-) 2010
2009
191
(-) 2008
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
1113
Page
1109
Sujet
5
Service
1
Type
Type