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Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires (CIACA) Nº 0102R
1
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 561/1
1
Maintien de la navigabilité
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.124(2)b)(ii) ET (iii) ET DES DIVISIONS 705.124(2)b)(iv)(B) ET (E) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN, DE L’ALINÉA 725.124(39)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL AINSI QUE DES ARTICLES 7.1, 7.3, ...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.43(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Aviation
298
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
38
Circulaires d'information
31
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
18
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
55
(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
17
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
23
Services aériens commerciaux
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Sûreté aérienne
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
31
Initiatives
10
Campagnes
6
Programmes
6
Date
2024
42
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2022
27
(-) 2021
2020
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2019
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2018
172
2017
21
2016
21
2015
87
2014
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2013
87
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2011
82
2010
93
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Type de contenu
Page
129
Service
16
Sujet
1
Type
Type