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Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Renouvellement de certificat de compétence en voltige aérienne, aide temporaire - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-14
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-032
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-054
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-058
1
Circulaire d'information (CI) N° 801-001
1
Modifications à la norme approuvée et aux poids pondérés dans le Manuel d’information aéronautique de Transports Canada - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-07
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Aviation
295
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
38
Circulaires d'information
30
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
18
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
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(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
17
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
23
Services aériens commerciaux
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Sûreté aérienne
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
6
Date
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2022
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2020
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2019
317
2018
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2017
21
2016
21
2015
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2014
40
2013
87
2012
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2011
82
2010
93
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191
2008
59
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179
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Type de contenu
Page
128
Service
16
Sujet
1
Type
Type