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Affichage de 371 à 380 sur 479 des éléments.
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Exemption de l’application des exigences de la section 6 « Secourisme en aviation » de l’Introduction et de la section 8 « Premiers soins en aviation » de la Formation initiale de la Norme de formation des agents de bord, établie en vertu du paragraphe...
1
RAPPORT DU COMITÉ D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DE L’ARTICLE 571.07 Montage de pièces neuves DU règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.25(2)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application du paragraphe 507.06(2) et de l’alinéa 507.06(3)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
3. Champ d'application
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Exemption de l’application du paragraphe 605.86(1) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.11(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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3
Surface
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