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Transports Canada
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Affichage de 291 à 300 sur 475 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 705-003
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.34(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A99-01, A99-02, A99-03, A99-04, A99-05, A99-06, A99-07 et A99-08 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Le défi de la navigation verticale
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 21 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
A16-07 - Radiobalises de repérage d’urgence : interdire l’utilisation des sangles de fixation à ruban autoagrippant
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section A
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à la formation (B-737-8 et autres aéronefs)
1
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(-) Aviation
Centre reference
250
Publications
72
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Sécurité des drones
9
Services aériens commerciaux
7
Navigabilité des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
44
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
9
Campagnes
3
Programmes
1
Date
2024
104
2023
137
2022
67
(-) 2021
2020
394
2019
489
(-) 2018
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
2012
155
2011
203
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Routier
65
Corporate
4
Maritime
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
419
Publication
50
Sujet
5
Service
1
Type
Type