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Transports Canada
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Immatriculer un aéronef neuf construit au Canada
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.42(1), DE L’ALINÉA 700.05(1)b) ET DES PARAGRAPHES 706.09(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
1
Services aériens commerciaux
1
Nager en eau libre
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Exporter un aéronef immatriculé au Canada
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
68
Navigabilité des aéronefs
17
Sécurité des drones
16
Services aériens commerciaux
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Services généraux
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
10
Campagnes
7
Programmes
3
Date
(-) 2024
2023
136
2022
64
(-) 2021
2020
382
2019
488
2018
286
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
(-) 2013
2012
155
2011
203
2010
1721
2009
191
(-) 2008
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
22
Corporate
4
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
374
Publication
43
Sujet
9
Service
1
Type
Type