Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 201 à 210 sur 339 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 700.15(1)b), c), d) ET 700.19(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’article 401.30 du Règlement de l’aviation canadien et du paragraphe 421.30(5) de la Norme de formation au pilotage
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 5.2.9.4, 5.2.9.5 ET 5.2.9.7 DE LA PUBLICATION AÉRODROMES ¾ NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312F, 4ième édition) ET DES SOUS-ALINÉAS 302.07(1)a)(i) ET (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.15(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 801.01(2)a) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 5.1a), 5.1b) ET 9.3.1a) ET DES ARTICLES 9.4.2, 10.4.1 ET 10.5.1 DU CHAPITRE 2 DE LA NORME 821, ESPACEMENT DU CONTRÔL...
1
Guide d'instructeur — Qualification sur hydravion - TP 12668
1
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
1
Guide de l'instructeur de vol — Formation GPS - TP 12878
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
17
Page
18
Page
19
Page
20
Page courante
21
Page
22
Page
23
Page
24
Page
25
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
185
Publications
63
Sécurité des drones
9
Services aériens commerciaux
9
Navigabilité des aéronefs
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
33
Transparence
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
9
Campagnes
3
Programmes
1
Date
2024
132
2023
142
2022
75
(-) 2021
2020
390
2019
513
2018
292
2017
114
2016
77
2015
342
2014
65
(-) 2013
2012
175
2011
203
2010
1756
2009
191
(-) 2008
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
30
Corporate
23
Maritime
20
Routier
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
293
Publication
40
Sujet
5
Service
1
Type
Type