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Chapitre 5 - Instructeurs et évaluateurs
1
Introduction
1
4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1090
Services aériens commerciaux
523
Centre reference
265
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
94
Navigabilité des aéronefs
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
2
Services généraux
50
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
5
Initiatives
4
Date
2024
98
2023
141
2022
67
2021
150
(-) 2020
2019
490
2018
287
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
2012
155
2011
203
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
2
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1076
Page
1032
Sujet
7
Type
Type