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Affichage de 41 à 49 sur 49 des éléments.
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Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Articles héritées
1
Avis a l'industrie - Exemption RCN-053-2021 pour les licences de TEA qui expirerons pendant la pandémie de COVID-19
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Sujets
Aviation
183
Centre reference
79
Publications
47
Sécurité des drones
9
Navigabilité des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Services aériens commerciaux
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
30
Transparence
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
9
Campagnes
3
Programmes
1
Date
2024
41
2023
17
2022
19
(-) 2021
2020
66
2019
70
2018
20
2017
45
2016
9
2015
217
2013
3
2012
34
2011
4
2010
82
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
30
Corporate
26
Maritime
19
Routier
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
48
Sujet
1
Type
Type