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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 96 des éléments.
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Exemption de l’application du paragraphe 605.86(1) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 507.06(2) et de l’alinéa 507.06(3)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’alinéa 507.02b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’article 12.5 du Chapitre 12, Balisage et éclairage d’éoliennes et de parcs d’éoliennes, de la norme 621 et de l’alinéa 601.24(2)a) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’alinéa 602.29(1)c) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’article 507.03 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application des alinéas 401.03(1)a), b) et (d) du Règlement de l’aviation canadien
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Sujets
Aviation
208
Publications
62
(-) Centre reference
Circulaires d'information
21
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Avis de navigabilité
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
15
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Sécurité des drones
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
79
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
9
Campagnes
3
Programmes
1
Date
2024
44
2023
63
2022
33
(-) 2021
2020
242
2019
317
2018
172
(-) 2017
2016
21
2015
87
2014
40
2013
87
2012
33
2011
82
2010
93
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
96
Type
Type