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Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Exemptions - Division des normes de certification des aéronefs
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Listes des kits d'aéronefs de construction amateur
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
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Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
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Sujets
Aviation
266
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Publications
55
Navigabilité des aéronefs
34
(-) Certification des aéronefs
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
3
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
3
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
4
(-) Navigabilité des aéronefs de loisir
Sécurité des drones
24
Services aériens commerciaux
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Sûreté aérienne
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
31
Campagnes
10
Initiatives
10
Programmes
6
Date
2024
1
(-) 2023
2022
1
(-) 2021
2020
3
2019
5
2017
1
2012
1
2010
1
Catégorie
(-) Aviation
Type de contenu
Service
16
Page
5
Type
Type