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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 92 des éléments.
Recherche
Protocole d’entente pour l’approbation des engins de sauvetage individuels
1
Entrée d’eau
1
5 Mesures, analyses et améliorations
1
Traitement des plaintes reliées aux frais d'utilisation et les normes de service
1
Présentation et approbation des plans des petits bâtiments de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux en vertu du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Important: Renouvellement des décisions du Bureau d’inspection des navires à vapeur qui arrivent à échéance le 1er juillet 2012
1
6. Annexe B – Réglementation maritime
1
Introduction
1
Inspection, conformité et application de la loi – Fiche de renseignements
1
3 Gestion des ressources
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
79
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
23
Marine
5
Programmes
2
Aviation
1
Campagnes
1
Examens législatifs
1
Date
2024
49
2023
34
2022
33
(-) 2021
2020
94
2019
94
2018
77
(-) 2017
2016
59
2015
21
2014
35
2013
182
2012
35
(-) 2011
2010
194
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
48
Surface
1
Type de contenu
Publication
93
(-) Page
Type
Consultations
1
Page
1
Type