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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 36 des éléments.
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Port publique de Victoria organisation du trafic
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administratives – 2019
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administratives – 2018
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2018
1
Protocole provisoire quant au mouillage dans le sud de la Colombie‑Britannique
1
Droits et services dans les installations portuaires publiques de Transports Canada
1
Pratiques et procédures pour les ports publics
1
Rapport mensuel no 4 : Protocole provisoire relatif à l’usage des zones de mouillage du Sud de la Colombie-Britannique
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
54
Navigation dans l'Arctique
37
(-) Ports, havres et mouillage
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Pollution marine et intervention environnementale
20
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
16
Conception
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(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
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Certification des gens de mer
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Inspection et certification des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation et conditions maritimes
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Acheter un bateau
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
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Services généraux
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Marine
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2018
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Catégorie
(-) Maritime
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Type
Politiques
1
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