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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 47 des éléments.
Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
1
Sécurité pour embarcations de location
1
Plan de protection des océans
1
Évaluation des effets cumulatifs du transport maritime
1
Comment obtenir une indemnisation suivant un déversement d’hydrocarbures causé par un navire
1
Protocole provisoire quant au mouillage dans le sud de la Colombie‑Britannique
1
Droits et services dans les installations portuaires publiques de Transports Canada
1
Pratiques et procédures pour les ports publics
1
Rapport mensuel no 4 : Protocole provisoire relatif à l’usage des zones de mouillage du Sud de la Colombie-Britannique
1
Aperçu des mouillages du sud de la Colombie-Britannique
1
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Sujets
Transport maritime
1205
Sécurité maritime
888
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Navigation dans l'Arctique
37
(-) Ports, havres et mouillage
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Pollution marine et intervention environnementale
20
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
16
Conception
14
Sécurité maritime au Canada
13
Certification des gens de mer
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
5
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Assurance des navires à passagers
1
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation et conditions maritimes
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
177
Marine
82
Initiatives
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
19
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
12
Plan de protection des océans
2
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
1
Centre d’innovation
19
Programmes de financement
11
Examens législatifs
10
Programme de protection de la navigation
7
Programmes sans financement
4
Aviation
2
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de corridors maritimes verts
1
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Publications
1
Date
2024
3
2023
2
2022
1
2021
2
2020
2
2019
2
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
20
Corporate
2
Routier
2
Type de contenu
(-) Page
Service
11
Sujet
4
Type
Matériel promotionnel - campagnes
2
Matériel promotionnel - articles vedettes
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Type