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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 85 des éléments.
Recherche
Faire une demande de financement au PCSN
1
PCSN guide du demandeur
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
46
Inspection et certification des bâtiments
9
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
31
Centre d’innovation
19
(-) Programmes
Programmes de financement
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
7
Campagnes
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Date
2024
60
(-) 2023
2022
35
(-) 2021
2020
99
2019
106
2018
103
2017
89
2016
107
2015
46
2014
61
2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Routier
15
Aviation
6
Ferroviaire
4
Corporate
3
Surface
3
Type de contenu
Page
68
Publication
17
Type
Type