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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Transport maritime
75
Sécurité maritime
46
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Services généraux
31
Centre d’innovation
19
Marchandises et interface navire-port
7
(-) Marine
Campagnes
3
Programmes de financement
3
Inspection des navires commerciaux étrangers
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Aviation
Programme national de surveillance aérienne
1
Date
2024
7
(-) 2023
2022
2
(-) 2021
2020
12
2019
6
2018
5
2017
4
2016
1
Catégorie
Aviation
445
(-) Maritime
Surface
2
Type de contenu
Page
8
Type
Type