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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 79 des éléments.
Recherche
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Résumés des mesures d’application administratives
1
Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
Jaugeurs nominés, Canada
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
41
Inspection et certification des bâtiments
10
Certification des gens de mer
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Navigation et conditions maritimes
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
23
Marine
7
Programmes
7
Campagnes
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Date
(-) 2024
2023
47
2022
35
(-) 2021
2020
98
2019
103
2018
102
2017
87
2016
107
2015
46
2014
61
2013
204
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
61
Publication
18
Type
Type