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Transports Canada
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Affichage de 181 à 190 sur 439 des éléments.
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Programme national de surveillance aérienne
1
Section 5 - Échange des communications entre le groupe marine de Transports Canada et la garde côtière canadienne
1
Réponse de la Sécurité maritime aux recommandations sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs
1
Section 4 - Extraits de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Étude comparative des règlements canadiens et américains sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs - sommaires et réponse de la Sécurité maritime
1
Section 7 - Guide des mesures de sécurité prévues pour les bâtiments entrants/sortants ayant une défaillance
1
Section 2 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du pacifique
1
Section 6 - Procédure d'appel durant les heures normales de travail (de 8 h à 16 h)
1
Section 1 - Le plan d'urgence national sur les lieux de refuge (PUNRL)
1
Autres équipements
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
402
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
19
(-) Marine
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Campagnes
1
Programmes
1
Date
2024
68
2023
50
2022
37
(-) 2021
2020
109
2019
108
2018
107
2017
90
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
(-) 2010
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
20
Surface
1
Type de contenu
Publication
220
Page
219
Type
Type