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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 363 des éléments.
Recherche
Inspection, conformité et application de la loi – Fiche de renseignements
1
Jaugeage
1
7. Annexe C – Stabilité et construction des navires
1
Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens
1
Inspection des petits bâtiments de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux en vertu du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Protection de l'environnement
1
Inspection et certification des bâtiments d’une jauge brute de 15 à 150 tonneaux
1
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche le 13 juillet 2017
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
341
Navigation dans l'Arctique
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Pollution marine et intervention environnementale
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
24
Marine
6
Programmes
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Campagnes
1
Examens législatifs
1
Date
2024
60
2023
45
2022
39
(-) 2021
2020
102
2019
103
2018
102
(-) 2017
2016
107
(-) 2015
2014
61
(-) 2013
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
117
Aviation
9
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
271
Publication
92
Type
Type