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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 177 des éléments.
Recherche
Évaluation environnementale stratégique
1
Protocole d’entente pour l’approbation des engins de sauvetage individuels
1
Cadre réglementaire
1
Traitement des plaintes reliées aux frais d'utilisation et les normes de service
1
Présentation et approbation des plans des petits bâtiments de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux en vertu du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Important: Renouvellement des décisions du Bureau d’inspection des navires à vapeur qui arrivent à échéance le 1er juillet 2012
1
6. Annexe B – Réglementation maritime
1
Carte du site
1
Inspection, conformité et application de la loi – Fiche de renseignements
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
156
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
23
Marine
6
Programmes
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Campagnes
1
(-) Examens législatifs
Date
2024
63
2023
45
2022
35
(-) 2021
2020
98
2019
104
2018
104
(-) 2017
2016
107
2015
46
(-) 2014
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
96
Routier
9
Surface
1
Type de contenu
Page
104
Publication
73
Type
Type