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TP 1332 - Normes de construction pour les petits bâtiments (2010)
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Cours de formation sur les unités mobiles au large - TP 10937 F (2007)
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Transport du personnel industriel à bord des navires ravitailleurs au large
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Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
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Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
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Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
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Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
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Chapitre 11 - Sachez où vous êtes
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Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
1
Systèmes d’intervention environnementale : La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada - TP 14471 F
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Catégorie
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Ferroviaire
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Routier
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Publication
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