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Affichage de 1 à 10 sur 203 des éléments.
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Embarcations de location
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Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Rejets dans l’eau
1
Parlons carburant marin dans l’Arctique
1
Indemnisation en cas de déversement d’hydrocarbures causé par des navires
1
Consultation sur l’ajout proposé d’eaux navigables à l’Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes (LENC)
1
Renseignez-vous sur la sécurité des navires-citernes au Canada
1
Responsabilité et indemnisation en cas de pollution par les hydrocarbures causée par les navires
1
Bureau d´examen technique en matière maritime (BETMM)
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
100
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Consultations
27
Lois et règlements
2
Transparence
2
Marine
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Programmes
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Aviation
1
Campagnes
1
Publications
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Date
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2012
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2011
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2010
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Catégorie
Aviation
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(-) Maritime
Corporate
71
Routier
16
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
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169
Publication
32
Service
2
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