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Transports Canada
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Affichage de 251 à 257 sur 257 des éléments.
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Clarification sur la mesure de la « longueur de coque » conformément à définition sous la partie 0.1 du Règlement sur la Sécurité des Bâtiments de Pêche - BSN No.: 25/2022
1
Lignes directrices concernant les exigences relatives au transport de Radiobalises de Localisation des Sinistres (RLS) à bord des petits bâtiments de pêche - BSN No.: 26/2022
1
Le Canada et les États-Unis annoncent le réseau des Grands Lacs et de la Voie maritime du Saint-Laurent, Initiative de Réseau de couloirs de navigation verts
1
Mise à jour du processus de demande pour obtenir un visa canadien - BSN No.: 27/2022
1
Prolongation de la période d’entretien de l’équipement de sauvetage gonflable - BSN No.: 28/2022
1
Les marins ukrainiens peuvent maintenant faire une demande de reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada – Mise à jour : décembre 2022 - BSN No. : 29/2022
1
Nouveau processus numérique pour les certificats médicaux maritimes - BSN No.: 30/2022
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
229
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Services généraux
41
Marine
8
Campagnes
5
Initiatives
4
Programmes
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Aviation
1
Examens législatifs
1
Date
2024
63
2023
45
(-) 2022
(-) 2021
2020
97
2019
103
2018
102
(-) 2017
(-) 2016
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
63
Surface
1
Type de contenu
Page
160
Publication
97
Type
Type