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Publications de transport sur la certification
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Publications
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Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
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Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
1
PARTIE V : CHAPITRE III DE SOLAS - Engins et dispositifs de sauvetage
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Rapport de campagne d’inspection concentrée 2014-15 (2015) - TP 15267
1
Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer - TP 13008 F
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Aviation
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