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Transports Canada
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Cadre de sécurité maritime en ligne
1
Inspection, conformité et application de la loi – Fiche de renseignements
1
Jaugeage
1
Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens
1
Inspection des petits bâtiments de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux en vertu du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Exigences relatives à la construction
1
Petits bâtiments
1
Détermination des cas où le Ministre des Transports envisagera de délivrer un certificat d’approbation de type
1
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Sécurité maritime au Canada
2
Ports, havres et mouillage
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
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(-) Marine
Programmes
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(-) Aviation
Campagnes
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Publications
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Date
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2020
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61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Aviation
698
(-) Maritime
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
172
Publication
57
Service
1
Type
Type