Petits bâtiments

Bienvenue aux propriétaires et exploitants de petits bâtiments et au grand public. Ces pages vous renseignent sur votre rôle en matière de sécurité nautique. Transports Canada à cœur la sécurité de tous sur l’eau.

Votre point de départ
À quoi sert la sécurité?

Les excursions en bateau constituent une excellente façon d’explorer les voies navigables canadiennes. Que vous soyez propriétaire, exploitant ou passager nous vous présentons d’importants renseignements sur votre sécurité.

Les règles de sécurité applicables à votre bâtiment varient selon l’usage auquel il est destiné. Si vous utilisez votre bâtiment seulement pour la plaisance, vous devez respecter les règles de sécurité sur les Embarcations de plaisance. Si vous vous en servez pour d’autres fins, choisissez l’une des catégories suivantes.

Petits bâtiments commerciaux

Cette catégorie couvre tous les bâtiments qui ne sont pas des embarcations de plaisance ou des bateaux de pêche commerciaux (voir la section « Bateaux de pêche » plus bas). Comme un bon nombre de ces bâtiments sont utilisés à des fins de commerce, on les désigne souvent par l’expression petits bâtiments « commerciaux » dans l’industrie du transport maritime. Bien qu’ils ne soient pas exploités pour générer des profits, les bâtiments exploités par les organismes gouvernementaux et d’autres organismes bénévoles, sont également désignés comme étant des bâtiments « commerciaux » parce qu’ils ne servent pas seulement à la plaisance.

Dans le cas des bâtiments qui ne sont pas des navires à passagers, les exigences applicables sont déterminées par la jauge brute du navire. Par exemple, un bâtiment à passagers de moins de 150 tonneaux de jauge brute pouvant transporter plus de 12 mais pas plus de 25 passagers avec couchette ou 100 passagers sans couchette, est visé par les exigences applicables aux bâtiments de 10 à 150 tonneaux de jauge brute.

• 0-15 tonneaux de jauge brute
• 15-150 tonneaux de jauge brute
• Programme de conformité des petits bâtiments

Calcul de la jauge brute d’un bâtiment
Quelle est la définition du terme passager?

Petits bateaux de pêche

Les petits bateaux de pêche sont des bâtiments d’au plus 150 tonneaux de jauge brute, ce qui correspond plus ou moins à un bateau de 24 mètres, utilisés pour la pêche du poisson, de la baleine, du phoque, du morse ou d’autres ressources marines vivantes en vue de la vente à d’autres parties.

Bâtiments à usage spécial/Bâtiments non conventionnels

• Radeaux fluviaux
• Véhicules à coussin d'air (aéroglisseurs)
• Véhicules amphibie
• Voiliers-école