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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 218 des éléments.
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Cadre de sécurité maritime en ligne
1
Inspection, conformité et application de la loi – Fiche de renseignements
1
Jaugeage
1
Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens
1
Inspection des petits bâtiments de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux en vertu du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Exigences relatives à la construction
… politique sur l'acceptation des normes du American Boat
and
Yacht Council (ABYC) à la place des normes de …
0.822
Petits bâtiments
1
Détermination des cas où le Ministre des Transports envisagera de délivrer un certificat d’approbation de type
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
173
Inspection et certification des bâtiments
10
Navigation dans l'Arctique
6
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Sécurité maritime au Canada
2
Ports, havres et mouillage
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
45
Marine
11
Programmes
6
Aviation
2
Campagnes
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Publications
1
Date
2024
61
2023
45
2022
35
(-) 2021
2020
97
(-) 2019
2018
102
(-) 2017
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
162
Publication
55
Service
1
Type
Type