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Transports Canada
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Affichage de 161 à 170 sur 177 des éléments.
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Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Les gens de mer irlandais peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No.: 07/2024
1
Entretien des systèmes et équipements de sécurité contre l’incendie - BSN No.: 06/2024
1
Exigences relatives à l’utilisation d’un système de registres électroniques - BSN No.: 08/2024
1
Exigences en vigueur et nouvelles exigences en matière d’assurance pour certains bâtiments - BSN No.: 09/2024
… qui est membre de l’International Group of Protection
and
Indemnity Associations, un certificat d’entrée. Pour …
0.599
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : Mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 10/2024
1
TP 15595 - L’offre de cours d’apprentissage à distance, en ligne et mixte
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Nouvelle page web sur les effectifs minimal de sécurité et formulaires de demande révisés pour obtenir un document spécifiant l'effectif minimal de sécurité - Mis à jour en avril 2024 - BSN No.: 11/2024
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Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2024
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
11
Navigation dans l'Arctique
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
4
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Formation et certification maritime
1
Navigation et conditions maritimes
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
31
Marine
11
Programmes
9
Campagnes
7
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Examens législatifs
1
Date
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2020
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103
2018
102
(-) 2017
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
3
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
116
Publication
61
Type
Type