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Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
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Groupe 5: Normes de service pour l'immatriculation, l'inspection et la certification de bâtiments
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Certificats médicaux maritimes
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Catégorie
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Routier
5
Aviation
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