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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 177 des éléments.
Recherche
Inspection obligatoire des bateaux de pêche et de leur équipement
1
Création et inscription d’un numéro de série de la coque sur les bâtiments fabriqués
1
Inspection et certification des bâtiments
1
Programmes de conformité volontaire pour les bâtiments commerciaux ou les embarcations de plaisance
1
Conformité aux exigences de conception, de construction et d'équipement
1
Liste des consultants maritimes pour évaluer la stabilité des bâtiments
1
Avant l'inscription
1
Stabilité d'un bâtiment
1
Processus simplifié de demande d'un Numéro de candidat (CDN) - BSN no : 02/2016
1
Exigence concernant l'assujettissement sécuritaire des conteneurs et d'autres cargaisons à bord des bâtiments - BSN No.: 14/2019
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
123
Inspection et certification des bâtiments
13
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Conception
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Acheter un bateau
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Certification des gens de mer
2
Navigation dans l'Arctique
1
Ports, havres et mouillage
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
53
Centre d’innovation
19
Marine
12
Programmes
12
Campagnes
4
Aviation
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Publications
1
Date
2024
61
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2022
35
(-) 2021
2020
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(-) 2019
2018
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2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Routier
297
(-) Maritime
Aviation
5
Corporate
4
Surface
4
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
151
Publication
25
Service
1
Type
Type