Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 101 à 110 sur 170 des éléments.
Recherche
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Nouveau règlement sur la sécurité de la navigation - BSN No.: 23/2020
1
Nouvelle méthode pour vérifier la validité de documents électroniques maritimes canadiens en ligne - BSN No. : 27/2020
26.736
Mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 28/2020
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
1
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification d’une lacune constatée dans le cadre du programme du contrôle de navire par l’État du port
1
Comment présenter une demande?
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page courante
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
83
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
45
Marine
16
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
6
Plan de protection des océans
3
Campagnes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
4
Programmes
2
Aviation
1
Publications
1
Date
2024
67
2023
45
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
102
2018
102
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
52
Aviation
20
Corporate
6
Surface
2
TMD
1
Type de contenu
Page
159
Publication
9
Service
2
Type
Type