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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 109 des éléments.
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Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
97.838
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Liste des consultants maritimes pour évaluer la stabilité des bâtiments
1
Obstruction de la visibilité à la passerelle de navigation - BSN No.: 02/2020
1
TC ouvert
1
Permis d’embarcation de plaisance
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
… navigation par alignements doit être prévue pour aider un
manutentionnaire
de navires à suivre une voie centrale à …
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
46
Inspection et certification des bâtiments
9
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Consultations
27
Transparence
4
Lois et règlements
1
Centre d’innovation
19
Programmes
9
Marine
7
Campagnes
3
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Aviation
1
Date
2024
54
(-) 2023
2022
51
(-) 2021
2020
112
2019
125
2018
113
2017
91
2016
111
2015
47
2014
61
2013
204
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
99
Aviation
81
Corporate
55
Routier
16
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
Page
91
Publication
18
Type
Type