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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Archive des bulletins remplacés
1
Comment présenter une demande?
1
Frais
1
Comment effectuer le paiement?
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Sujets
Transport maritime
93
Sécurité maritime
49
Inspection et certification des bâtiments
10
Marchandises et interface navire-port
7
(-) Inspection des navires commerciaux étrangers
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Navigation et conditions maritimes
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
29
Campagnes
8
Programmes
8
Initiative pour des navires silencieux
2
(-) Programme de protection de la navigation
Programme de corridors maritimes verts
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programmes de financement
1
(-) Marine
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Date
(-) 2024
2023
4
2022
3
(-) 2021
2020
12
2019
5
2018
5
2017
4
Catégorie
Ferroviaire
75
TMD
29
(-) Maritime
Surface
1
Type de contenu
Page
7
Publication
3
Type
Type