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Recherche
Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
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Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
1
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Sujets
Transport maritime
1759
Services généraux
178
Marine
83
Initiatives
66
Programmes
49
Programmes de financement
12
Programmes de bateaux abandonnés
6
(-) Programme de contributions pour la sécurité nautique
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme de protection de la navigation
7
Programmes sans financement
4
Initiative pour des navires silencieux
2
(-) Programme de financement de la participation communautaire
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de corridors maritimes verts
1
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Campagnes
34
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
24
Centre d’innovation
19
(-) Examens législatifs
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
6
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
6
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
4
Aviation
3
Publications
3
Des écosystèmes côtiers mieux protégés
1
Date
2023
2
2018
4
2017
1
Catégorie
Corporate
25
Ferroviaire
18
(-) Maritime
Type de contenu
Page
16
Type
Type