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L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
TC ouvert
1
Mise à jour des exigences du document de normes techniques 108
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Autoriser les numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
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Sujets
Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
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Importer un véhicule
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Publications
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Technologies novatrices
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Dispositifs de consignation électronique
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Research and testing
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Statistiques et données
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(-) Exigences pour véhicules utilitaires
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
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Lois et règlements
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Date
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2016
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Catégorie
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Aviation
44
Maritime
30
(-) Routier
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
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10
Publication
2
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