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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 15 des éléments.
Recherche
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
1
Vos responsabilités après la signature
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
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Sujets
Transport routier
104
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
21
Technologies novatrices
14
Research and testing
11
(-) Importer un véhicule
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
Dispositifs de consignation électronique
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Commercial vehicles
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Publications
26
Services généraux
23
Programmes
7
Transport ferroviaire
1
Date
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
7
2018
9
Catégorie
(-) Routier
Type de contenu
Page
8
Service
4
Publication
3
Type
Type