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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
Recherche
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Arrêté d’urgence imposant certaines restrictions aux bâtiments et certaines exigences de vaccination en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Fiche de rapport sur la norme de service relative aux subventions et aux contributions de 2021-2022
1
Sujets
Services généraux
40
(-) Programmes
Programmes de financement
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programmes sans financement
1
Initiatives
4
Transport routier
3
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Aviation
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Liste des règlements
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
3
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
2020
1
2019
6
2018
1
(-) 2017
2016
2
Catégorie
Ferroviaire
154
Aviation
46
(-) Corporate
Routier
7
Maritime
5
Surface
2
Type de contenu
Page
8
Service
1
Type
Type