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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 74 des éléments.
Recherche
Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
1
Ford Explorer 2011-2015Risque de défaillance de la suspension arrière dans certaines conditions
1
Publications
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
1
PARTIE V : CHAPITRE III DE SOLAS - Engins et dispositifs de sauvetage
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Sujets
Transport ferroviaire
68
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
48
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
43
Initiatives
23
(-) Transport routier
Publications
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
10
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
18
2023
32
2022
11
(-) 2021
2020
20
2019
152
2018
22
2017
48
(-) 2016
2015
31
2014
30
2013
63
2012
30
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
54
Routier
18
Type de contenu
Page
133
(-) Publication
Sujet
1
Type
Type
Exemption
4
Avis de sécurité
3
Avis public
2
Ligne directrice
2
Norme
2
Rapport
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Fiche de renseignements
1