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Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 92 des éléments.
Recherche
Pales du ventilateur de refroidissement défectueuses installées sur les véhicules plus agés
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Politique sur la limitation de l'accès aux emprises de chemin de fer
1
Partie A – Généralités
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Normes
1
Passages à niveau
1
Politiques
1
Transport routier
59
Aviation
41
Transport maritime
28
Marchandises dangereuses
27
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
(-) Publications
Programmes
5
(-) Services généraux
Lois et règlements
2
Transparence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
5
2023
70
2022
68
(-) 2021
2020
43
2019
27
2018
18
2017
6
2016
8
2015
29
2014
20
(-) 2013
2012
11
2011
2
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
73
Routier
16
Corporate
2
Type de contenu
Page
126
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
14
Ligne directrice
6
Avis de sécurité
4
Étude
3
Information du programme
3
Rapport
3
Règles
3
Statistiques et données
2
Fiche de renseignements
1
Norme
1
Politique
1