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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 121 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Protocole d’entente
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les Transports au Canada 2010
1
Les Transports au Canada 2011
1
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A
1
Politique sur la limitation de l'accès aux emprises de chemin de fer
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 15-06)
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
53
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
3
Normes
2
Passages à niveau
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Politiques
1
Transport routier
41
Aviation
39
Transport maritime
34
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
33
Publications
23
Marchandises dangereuses
22
(-) Services généraux
Transparence
4
Lois et règlements
2
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
2
2023
73
2022
65
(-) 2021
(-) 2020
2019
23
2018
18
2017
2
2016
6
(-) 2015
2014
19
2013
9
2012
11
2011
2
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
113
Corporate
3
Routier
3
Type de contenu
Page
447
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
37
Exemption
15
Règles
5
Ligne directrice
4
Corporate report
2
Étude
2
Norme
2
Politique
1
Protocole d’entente
1
Rapport
1