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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 344 des éléments.
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Section 4 - Extraits de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
Étude comparative des règlements canadiens et américains sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs - sommaires et réponse de la Sécurité maritime
1
Section 7 - Guide des mesures de sécurité prévues pour les bâtiments entrants/sortants ayant une défaillance
1
Section 2 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du pacifique
1
Section 6 - Procédure d'appel durant les heures normales de travail (de 8 h à 16 h)
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Section 1 - Le plan d'urgence national sur les lieux de refuge (PUNRL)
1
Autres équipements
1
Section 3 - Désignation pré-établie des lieux de refuge
1
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Sujets
Aviation
1106
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
262
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Initiatives
23
Transport routier
18
Marchandises dangereuses
11
(-) Publications
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
18
2023
34
2022
65
(-) 2021
2020
41
2019
33
2018
36
2017
47
(-) 2016
2015
54
2014
46
2013
40
2012
35
2011
47
(-) 2010
2009
3
Catégorie
Maritime
268
Ferroviaire
67
Routier
6
Type de contenu
(-) Publication
Page
306
Type
Type
Ordre ministériel
21
Exemption
12
Ligne directrice
3
Règles
3
Avis de sécurité
2
Norme
2
Rapport
2
Statistiques et données
2
Étude
1
Fiche de renseignements
1