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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 114 des éléments.
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Partie C – Nouvelles normes
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 15-06)
1
Permis d'occuper la voie
1
Normes concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
1
Procédures générales
1
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Sujets
Aviation
127
(-) Transport ferroviaire
Règles
57
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
8
Lignes directrices
6
Publications
4
Sécurité ferroviaire
3
Transport maritime
105
Transport routier
26
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
13
Publications
6
Programmes
5
(-) Services généraux
Lois et règlements
2
Politiques
1
Transparence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Date
2024
4
2023
73
2022
64
(-) 2021
2020
25
2019
22
2018
17
2017
2
2016
6
(-) 2015
(-) 2014
2013
9
2012
11
(-) 2011
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
109
Corporate
2
Routier
2
Type de contenu
Page
346
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
14
Ligne directrice
8
Règles
7
Norme
5
Bulletin
2
Étude
1
Protocole d’entente
1
Rapport
1